1. Identification de l'Organisme Éditeur
Le présent site internet est édité et administré exclusivement par l'association LEVIS EN PISTE, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.
- Dénomination officielle : LEVIS EN PISTE
- Forme juridique : Association déclarée régie par la loi 1901 (organisme sans but lucratif)
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W032002046
- Numéro SIREN : 800571192
- Numéro SIRET (siège) : 800 571 192 00018
- Autorité d'enregistrement : Préfecture de l'Allier (Moulins)
- Publication au Journal Officiel : Annonce n° 00072 - Parution le 26/03/2014
- Adresse du Siège Social : MAIRIE, PL DU GENERAL DE GAULLE, 03320 LURCY-LEVIS, France
- Permanence téléphonique : +33 3 66 06 89 74
- Courriel officiel : btasnia00@gmail.com
2. Direction de la Publication
Directeur de la publication : Marc Delorme, en sa qualité de Président légalement élu du Bureau de l'association LEVIS EN PISTE.
Responsable de la rédaction documentaire : Hélène Brossard, Secrétaire Générale de l'association.
3. Prestataire d'Hébergement
Le présent portail institutionnel est hébergé par la société :
InterServer, Inc.
Adresse postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Site internet : www.interserver.net
4. Objet Informatif & Absence Totale d'Activité Commerciale
Le site LEVIS EN PISTE constitue un portail documentaire d'intérêt général dédié à la promotion des mobilités douces, à l'initiation sportive au cyclisme sur piste et à l'éducation environnementale rurale. En application des statuts de l'association, ce site ne propose aucun bien marchand, aucune transaction pécuniaire en ligne, aucun espace de commerce électronique et aucun service tarifé à but lucratif.
Aucun espace publicitaire n'est concédé à des régies marchandes tierces. Les liens hypertextes institutionnels figurant sur ce portail redirigent exclusivement vers des administrations publiques, des collectivités territoriales partenaires ou des organismes sans but lucratif d'utilité collective.
5. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
L'ensemble des contenus textuels, photographiques, infographiques, tableaux de données de terrain et éléments graphiques figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association LEVIS EN PISTE ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre des activités associatives d'intérêt général.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans le consentement écrit préalable du Bureau de l'association est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Sont toutefois autorisées les courtes citations justifiées par le caractère scientifique, pédagogique ou d'information du travail, sous réserve de la mention claire et lisible de la source : « Source : LEVIS EN PISTE (Association Loi 1901) ».
6. Limitation de Responsabilité
L'association LEVIS EN PISTE s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs typographiques, omissions fortuites ou retards de mise à jour des plannings d'activités liés aux aléas météorologiques ou logistiques.